I – PRESENTATION
1. EDITEUR
Le site media.domaineclarencedillon.com est produit par la société DOMAINE CLARENCE DILLON S.A.S., Société par Actions Simplifiée au capital de 2 179 400 Euros dont le siège social est à Paris 75008 – 31, Avenue Franklin D. Roosevelt, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le n° B 572 179 026 représentée par Philippe Vidal. La référence dans les présents mentions légales à la société Domaine Clarence Dillon S.A.S et à ses marques inclut ses salariés, ses représentants, les agents et filiales. Des détails les concernant peuvent être demandés à l’adresse email suivante : [email protected]
2. CONCEPTION & RÉALISATION MULTIMÉDIA
Le site a été conçu par DISKO.
ALTAVIA DISKO
10 rue Blanqui – 93400 Saint-Ouen – France
Tel: 01.80.88.58.50
Web : www.disko.fr
e-mail : [email protected]
Au capital de 16 400€, RCS Paris N°521 097 774.
3. HÉBERGEMENT
Le site accessible à l’adresse media.domaineclarencedillon.com est hébergé par la société ci-dessous :
ALTAVIA JETPULP
12 avenue Tony Garnier – 69007 LYON – France
Tel: 04.37.43.12.60
Web : www.jetpulp.fr
e-mail : [email protected]
SAS au capital de 222 222 €
RCS 419 623 152 LYON
SIREN 419 623 152
APE 6202 A
N°intracommunautaire : FR73419623152
Le site est hébergé à Paris par Amazon Web Services EMEA SARL, 38 AV JOHN F KENNEDY L 1855 99137 LUXEMBOURG
4. CRÉDITS PHOTO/IMAGES/MUSIQUE
Domaine Clarence Dillon S.A.S.
5. ACCÈS AU SITE
En visitant ces Sites Internet (désigné ci-après sous le terme « les sites ») vous acceptez d’être soumis aux Mentions légales applicables à l’Utilisateur (désignées ci-après sous le terme de « les Mentions légales ») exposées ci-dessous. La S.A.S. Domaine Clarence Dillon à tout moment réviser ces Mentions légales et il vous appartient de relire ces Mentions légales chaque fois que vous accédez au Site. La S.A.S. Domaine Clarence Dillon tient à jour ce Site pour l’usage personnel des personnes légalement autorisées à consommer ou à acheter des boissons alcoolisées, et ce dans les pays sélectionnés et dans lesquels la consommation ou l’achat de boissons alcoolisées est légale. Lorsque les âges légaux de consommation et d’achat différent, l’âge retenu est le plus élevé des deux. Si vous n’acceptez pas les Mentions légales ci-après, si vous n’avez pas l’âge légal pour la consommation de boissons alcoolisées dans le pays dans lequel vous vous trouvez ou encore si vous êtes dans un pays ou l’utilisation de ces Sites n’est pas autorisée, nous vous remercions de fermer la page du Site.
II – DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ
La S.A.S. Domaine Clarence Dillon s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour de l’ensemble des informations fournies sur ces sites. La S.A.S. Domaine Clarence Dillon se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. Tout usage ultérieur du site implique votre acceptation des Termes et les Conditions d’Utilisation tels que modifiés. 2. Toutefois, La S.A.S. Domaine Clarence Dillon ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. Toutes garanties autres que celles énoncées dans les présentes mentions légales sont expressément exclues. 3. En conséquence, La S.A.S. Domaine Clarence Dillon décline toute responsabilité pour tous les dommages résultant des difficultés rencontrées lors de l’accès à son site et notamment :
– pour toute interruption d’un ou des sites ;
– pour survenance de bogue ;
– pour toute inexactitude, erreur ponctuelle et inopinée ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
– pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entrainée une modification des informations mises à disposition sur le site ;
– et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, pouvant survenir du fait de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
En outre, La S.A.S. Domaine Clarence Dillon ne garantit pas le fait que le serveur accueillant ce site soit exempt de virus ou qu’il puisse survenir un problème technique qui pourrait endommager les composants de l’ordinateur de l’utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées. Il vous appartient de faire le nécessaire afin de vérifier que votre anti virus et vos systèmes de sécurité soient à jour afin de protéger vos systèmes et données.
En tout état de cause La S.A.S. Domaine Clarence Dillon ou un de ses sous-traitants ne pourra être responsable d’un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion sur ce site.
III- CONFIDENTIALITÉ, DROITS D’AUTEUR, MARQUES ET AUTRES DROITS DE PROPRIÉTÉ
1. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les Sites (incluant tous les textes, images, pages web, son, vidéo et tout autre élément sur le Site ou accessible via le Site) ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi.
On entend par droits de propriété intellectuelle notamment les droits d’auteur, dessins & modèles, marques, données, base de données, savoir-faire, les droits sur la présentation des Sites ainsi que tous les autres droits de propriété intellectuelle de quelque nature que ce soit, enregistrés ou non, ou que ce soit dans le monde. La S.A.S. Domaine Clarence Dillon a le cas échéant acquis les droits de propriété intellectuelle relatifs à la reproduction ou à l’usage des images présentes sur le Site. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le Site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de la
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Vous devez vous conformer à toutes les restrictions mentionnées sur le Site. La S.A.S. Domaine Clarence Dillon se réserve le droit de retirer les droits d’utilisation sans délai, et l’utilisateur devra indemniser la S.A.S. Domaine Clarence Dillon pour tout usage impropre ou non conforme avec les droits de propriété intellectuelle mentionnés. La reproduction des documents des sites est autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé ; toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins est expressément interdite et sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L335-2 et s du Code de la Propriété Intellectuelle
L’impression ou le téléchargement de tout matériel ou information qui est contenu sur ce Site est subordonné aux cinq conditions suivantes :
(i) le matériel ou l’information est exclusivement destiné à un usage personnel et non commercial ;
(ii) aucun avis de l’existence du droit d’auteur ou aucune mention de droits de propriété n’est retiré du matériel ou information ;
(iii) le matériel ou l’information n’est pas modifié(e) de quelque manière que ce soit ;
(iv) vous êtes dans un pays dans lequel la consommation de boissons alcoolisées est autorisée ; et
(v) vous avez l’âge légal pour pouvoir consommer des boissons alcoolisées dans le pays dans lequel vous êtes.
Il est également interdit de copier, modifier, créer une oeuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que se soit tout droit afférent aux logiciels. Enfin, il est également interdit de modifier le logiciel ou d’utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d’obtenir un accès non autorisé au service et d’accéder au site par un autre moyen que par l’interface qui vous est fournie à cet effet par la S.A.S. Domaine Clarence Dillon.
La reproduction et la représentation de tout ou partie du Site et de son contenu, ainsi que leur utilisation à d’autres fins que celles prévues dans les conditions d’utilisation, sont interdites sans l’autorisation préalable de la SAS Domaine Clarence Dillon. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon engageant la responsabilité de tout contrevenant.
2. USAGE AUTORISÉ
Domaine Clarence Dillon ne saurait être tenue responsable de l’utilisation qui serait faite par les internautes des informations contenues dans le site web. La présence de liens hypertextes vers d’autres sites web n’engage aucunement Domaine Clarence Dillon sur le contenu de ces sites web.
Néanmoins, nous nous réservons le droit, sans obligation, de contrôler l’utilisation du Site et de retirer discrétionnairement tout élément que nous pourrions juger déplaisant, illégal ou discutable.
3. ADROITS APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Les mentions légales ainsi que la Charte de données personnelles et cookies auxquelles il est fait référence, sont régies par le droit français. Sauf disposition légale impérative contraire, tout différend concernant le contenu et l’utilisation du site relève de la compétence exclusive du tribunal compétent du ressort de la Cour d’appel de Paris.
4. RESPECT DE LA VIE PRIVÉE ET PROPRIÉTÉ DES DONNÉES PERSONNELLES
La SAS Domaine Clarence Dillon veille à la protection des données personnelles transmises par les utilisateurs du site. La SAS Domaine Clarence Dillon invite les utilisateurs du site à consulter la Charte des données personnelles et cookies qui précise les dispositions mises en place pour garantir le traitement des données. La collecte, le traitement, l’usage, la transmission, la conservation et la protection de vos données personnelles sont régies par la Charte données personnelles et cookies.
7. COURRIER NON SOLLICITÉ
La S.A.S. Domaine Clarence Dillon n’envoie pas de courrier non sollicité et vous pourrez à tout moment vous désinscrire de sa lettre d’information le cas échéant en envoyant un courriel à l’adresse suivante [email protected] avec le terme « Désinscription » en Objet.
8. COOKIES
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IV GÉNÉRALITÉS
Les références à un produit ou à un service particulier n’impliquent pas que la S.A.S. Domaine Clarence Dillon et ses sociétés apparentées aient l’intention de rendre ces produits ou ces services disponibles dans tous les pays.
Ces Mentions légales, incluant les dispositions ci-dessous relatives au respect de la vie privée, constituent l’intégralité de nos engagements eu égard aux Sites. Le non-respect de l’une des dispositions de ces Mentions légales n’entraîne pas nécessairement sa nullité. Si une disposition de ces Mentions légales s’avérait nulle et non avenue, les autres dispositions restent néanmoins applicables et effectives. La S.A.S. Domaine Clarence Dillon peut transférer ses droits et obligations en application de ces Mentions légales à des Tiers.
V LIENS
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